L’affaire Él@ncourt (1998-2001)

Le 21 septembre 1998, je découvre dans ma boite aux lettres un avis d’huissier m’invitant à retirer un document dans ma mairie.

Le lendemain, le dossier retiré m’apprend que le Maire de la ville d’Élancourt me défère devant le Tribunal de Grande Instance de Versailles, par procédure de référé, pour… contrefaçon de marque sur un site Internet.

J’étais loin d’imaginer, ce matin-là, que venait de commençer une étonnante affaire juridique qui durerait 864 jours…

  • J’ai reçu plus de 6.700 emails de soutiens provenant de 11 pays…
  • Les presses française, canadienne, belge, américaine vont durant plusieurs mois commenter cette affaire…
  • Des centaines de sites internet publieront des news, des brèves, des articles de fond…
  • La télévision canadienne y consacrera quelques minutes dans le journal du soir…
  • Les juristes spécialisés s’interrogent, analysent et commentent…
  • Le Maire, soi-disant soucieux de l’image de la ville, a fait découvrir la commune d’Élancourt à des centaines de milliers d’Internautes, lecteurs, téléspectateurs sous un angle peu flatteur !

    Pour de nombreux internautes, Élancourt est depuis synonyme de la victoire de la liberté d’expression sur le droit des marques.